Mentions légales

© Catalyse - Site internet de Catalyse













Propriété et responsabilité
Le présent site est la propriété de : CATALYSE, dont le siège est ;
CATALYSE
CHEMIN ST FRAI
65600 SEMEAC

Catalyse SARL Forma
RCS Tarbes B 407 654 375 - APE 8559 A
Déclaration d'existence : 73650023765

Gérant : Michel PUYET

Nom de domaine : www.catalyse.fr
Contact : catalyse@catalyse.fr

Réalisation
Conception et réalisation par Catalyse - Juin 2010

Hébergement
Site hébergé par :
" Netkom Hébergement " - Les bassieux - 69480 ANSE - France

Crédits photos
Catalyse


Conditions générales du site
L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de la présente mention légale et s'engage à la respecter.


Objet du site et propriété intellectuelle
Le site www.catalyse.fr a pour objet principal de fournir des informations sur Catalyse et ses activités.
Le présent site constitue une oeuvre dont Catalyse est l'auteur au sens de l'article L.111-1 et suivants
du code la propriété intellectuelle.
A ce titre, cette oeuvre est protégée en tant que telle par la loi.
La conception et le développement du dit site ayant été assurés par Catalyse, les textes, visuels,
images et éléments graphiques du site sont la propriété exclusive de Catalyse ou de tiers ayant
autorisé Catalyse à les utiliser.

Toute reproduction, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque
support que ce soit, de tout ou partie du site, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de Catalyse
est strictement interdite.
Le non respect de cette inderdiction constitue un délit de contrefaçon pouvant engager la responsabilité
civile et pénale du contrevenant.

Liens hypertextes et virus
La mise en place d'un lien hypertexte vers le site www.catalyse.fr nécessite une autorisation préalable écrite
de Catalyse. Si vous souhaitez mettre en place un lien vers notre site, vous devez en conséquence prendre
contact avec nous.

Catalyse décline également toute responsabilité en ce qui concerne le contenu et la pertinence des informations données par des sites accessibles depuis le site www.catalyse.fr par des liens hypertextes.

Il vous appartient de prendre les précautions nécessaires pour vous assurer que le site que vous sélectionnez n’est pas infesté de virus ou de tout autre parasite de nature destructive.

En aucun cas, Catalyse ne peut être tenu responsable :
des dommages directs ou indirects et notamment du préjudice matériel, perte de données ou de programme,
transmission de virus qui pourraient infecter son équipement informatique ou tout autre bien à l'occasion de
de la consultation de son site, de tout préjudice financier résultant de l'accès de son site ou tous les sites
qui lui sont liés, ou des informations qui y figurent quelle qu'en soit la nature.

Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.

Accès au site
Catalyse se réserve le droit de résilier, de modifier, de suspendre, de restreindre l'accès ou partie du site.
y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité, et ce sans préavis.


Information et protection des données personnelles
Les informations collectées par le biais des formulaires de contact sont strictement réservées à l'usage
de Catalyse et ne seront en aucun cas cédées à un tiers.

Conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés"
n°38-17 du 6 Janvier 1978 vous disposez
d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de données vous concernant.

Droit applicable
Les présentes conditions générales sont soumises au droit interne français.